Mentions légales
Publiées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.
Éditeur du site
Pépinière des Coteaux Verts — EARL au capital de 12 000 €.
Siège d'exploitation : Route des Coteaux, 44240 La Chapelle-sur-Erdre, France.
SIRET : 341 705 928 00031 — RCS Nantes 341 705 928.
TVA intracommunautaire : FR51 341 705 928.
Directeur de la publication : M. Gérard Fontaine.
Tél. 02 40 29 63 18 — [email protected].
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Propriété intellectuelle
Les photographies de nos cultures, les descriptifs et l'identité visuelle de la pépinière sont protégés par le droit d'auteur. Leur reproduction sans accord écrit est interdite.
Vente de végétaux
Nos plantes sont vendues sur place au tarif affiché. Les végétaux produits dans notre pépinière bénéficient d'une garantie de reprise d'une saison, sous réserve d'une plantation et d'un arrosage conformes à nos conseils.
Conseil phytosanitaire
Le conseil et la distribution de produits de jardin sont assurés par du personnel titulaire du certificat individuel Certiphyto, dans une démarche de jardinage responsable.
Droit applicable
Les présentes mentions relèvent du droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Nantes.